Arrêté du 1er décembre 2015 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
Journal officiel de la République française, n° 0291 du 16 décembre 2015
Cet arrêté modifie une ligne du tableau horaire de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015.