Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). (2018). Accompagner et accueillir les mineurs non accompagnés au regard de leurs besoins. Paris : Cnape.
La Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape) porte avec conviction que les mineurs non accompagnés (MNA) sont avant tout des enfants et des adolescents qui doivent être protégés, notamment au titre de la Convention internationale des Droits de l’enfant, ratifiée par la France en 1990. C’est pourquoi, en partant de l’expérience de terrain des associations adhérentes, la fédération a formulé 13 préconisations afin de répondre aux besoins des MNA.
L'envoi du rapport complet se fera sur demande à la Cnape.
Consulter la synthèse (.pdf, 89 Ko)
En savoir plus sur la Cnape
Observatoire national de la protection de l’enfance (ONPE). (2017). Douzième rapport au Gouvernement et au Parlement. Paris : ONPE.
Le présent ouvrage est le douzième rapport annuel de l’ONPE au Gouvernement et au Parlement sur la protection de l’enfance. Cette année, le rapport fait l’objet d’une importante refonte : plus synthétique, il présente les thématiques d’actualité ayant fait l’objet en 2017 de la mobilisation de l’ONPE, de son réseau partenarial et des acteurs de terrain. Y sont également présentés les outils dont dispose l’Observatoire pour mener à bien ses missions, et des chiffres clés en protection de l’enfance. Des publications distinctes compléteront par la suite l’état des lieux dressé dans ces pages, notamment un rapport sur le dispositif Olinpe (Observation longitudinale individuelle et nationale en protection de l'enfance).
Consulter le rapport (.Pdf, 1,6 Mo)
ANESM. (2017). Protection de l'enfance. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. L'accompagnement des mineurs non accompagnés dits « mineurs isolés étrangers ». Paris : ANESM.
L’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) publie ses recommandations de bonnes pratiques professionnelles portant sur « l’accompagnement des mineurs non accompagnés dits « mineurs isolés étrangers » (MNA) ».
Les recommandations ont été élaborées dans un contexte de forte augmentation du nombre de mineurs non accompagnés (MNA) accueillis au sein du dispositif français de protection de l’enfance.
Ces recommandations sont destinées aux professionnels d’établissements et services prenant en charge habituellement des mineurs dans le cadre de la protection de l’enfance mettant en œuvre des mesures éducatives. Elles peuvent également être utiles en particulier aux professionnels du secteur de la justice, des services en charge des questions d’immigration du Ministère de l’intérieur, des services de l’Education nationale, et des organismes de la protection de l’enfance.
En savoir plus (Haute autorité de santé)
20 mars 2018 - Paris (17e)
L'Agefos PME Île-de-France organise une matinale d'information consacrée au recrutement en alternance de personnes en situation de handicap : « Matinale PassCap - L’alternance, une autre façon de recruter des personnes en situation de handicap ».
En savoir plus (Agefos PME Île-de-France)
A l'occasion des Journées d'étude « Autorité parentale et filiation, à l'épreuve des pratiques judiciaires et sociales », qui se sont tenues à l'École nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ), les 5 et 6 février 2018, la médiathèque de l'ENPJJ a réalisé une bibliographie.
Consulter la bibliographie (Calaméo)
15 et 16 mars 2016 - Paris (5e)
L’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne de l'Université Paris 1 et le Centre de Recherches sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit de l'Université de Caen-Normandie organisent ce colloque sur la privation de liberté qui offre l’opportunité à des étudiants en master 2, doctorants ou jeunes docteurs ainsi qu’à de jeunes professionnels de présenter leurs travaux de recherche devant un public composé de leurs pairs et leurs aînés.
Le thème de ce 4e colloque est « Les sens de la privation de liberté ».
En savoir plus (carnet de la Mission de recherche Droit et Justice)
28 et 29 juin 2018 - Nantes (44)
Organisées par le Journal des acteurs sociaux (JAS) en collaboration avec l’Observatoire national de l'action sociale (ODAS) et le Conseil départemental de Loire-Atlantique, ainsi que par les institutions membres du Comité de pilotage national, ces 11es assises traiteront des évolutions qu’implique la notion de besoins fondamentaux de l’enfant dans le travail avec les familles et l’entourage de l’enfant, ainsi que dans les modes de coopération entre institution.
En savoir plus (Bulletin de la Protection de l’enfance)
Renuy, A., Guibert, G. (2018). Premier rapport dédié au dispositif Olinpe (Observation longitudinale individuelle et nationale en protection de l'enfance). Paris : ONPE.
La mise en œuvre du dispositif d’observation longitudinale, individuelle et nationale en protection de l’enfance, dit Olinpe, part du constat d’un manque de données chiffrées sur les enfants et les familles suivis en protection de l’enfance puisqu’aucune des sources de données existantes ne se rapporte à ces populations. Les données existantes ne permettent pas de suivre un même enfant au cours du temps, créant des lacunes dans l’analyse de la population, des trajectoires et des suivis en protection de l’enfance.
Ce rapport a pour objectifs :
- De recenser l’ensemble des actualités et des informations concernant le dispositif Olinpe suite aux récentes évolutions législatives.
- D’établir, en retraçant ses évolutions, un état des lieux de la transmission des données des départements à l’ONPE.
- De présenter les démarches d’accompagnement des différents acteurs dans la mise en œuvre du dispositif.
Consulter le rapport (.pdf, 762,11 Ko)
Observatoire national de la protection de l'enfance. (2018, janvier). Chiffres clés en protection de l’enfance. Note d’actualité. Paris : ONPE.
Dans le cadre de la commission « Amélioration de la connaissance en protection de l’enfance et développement de la recherche » du Conseil national de la protection de l’enfance (CNPE), l’Observatoire national de la protection de l’enfance (ONPE) est en charge de rassembler et diffuser des chiffres clés en protection de l’enfance .
Les chiffres présentés dans cette note correspondent à quatre indicateurs clés sur la protection de l’enfance aujourd’hui en France :
- le nombre de mineurs et jeunes majeurs suivis en protection de l’enfance ;
- le nombre de mineurs ayant fait l’objet de la saisine d’un juge des enfants ;
- le nombre de mineurs décédés de mort violente au sein de la famille ;
- les dépenses en protection de l’enfance.
Ces quatre indicateurs clés, dont la mesure sera dorénavant répétée chaque année, constituent une base indispensable à l’amélioration de la connaissance et au développement de la recherche en protection de l’enfance.
Consulter la note (PDF 452,32 Ko)
Avvisati, F. (2018). Dans quel pays et établissements les élèves défavorisés réussissent-ils ? Pisa à la loupe, 80.
D'après les données de l'enquête du programme international pour le suivi des acquis des élèves (PISA), dans les pays de l'OCDE, trois élèves sur quatre n'atteignent au mieux que le niveau de compétence de base (niveau 2) en compréhension de l'écrit, en mathématiques ou en sciences. Cependant, en Allemagne, au Canada, en Corée, au Danemark, en Estonie, en Finlande, à Hong-Kong (Chine), en Irlande, au Japon, en Norvège, aux Pays-Bas, à Singapour, en Slovénie et au Vietnam, plus de 30 % des élèves défavorisés atteignent au moins le niveau 3 de compétence dans l'ensemble des domaines d'évaluation de l'enquête PISA 2015 – et peuvent donc être considérés comme « résilients sur le plan scolaire ».
En savoir plus (OECD Library)