Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté, Journal officiel « Lois et Décrets » - Légifrance, n° 0065 du 17 mars 2024
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2024 pour les classes de sixième et de cinquième et à compter de la rentrée scolaire 2025 pour les classes de quatrième et de troisième. En annexe les volumes horaires des enseignements applicables aux élèves des sections d'enseignement général et professionnel adapté.
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